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Marques déposées par monsieur Frank MONTEL
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Paquebot Le FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Paquebot Le FRANCE
M. Frank MONTEL, Rolandfrankmusic

Numéro de dépôt :
4298934
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Paquebot Le FRANCE de Frank MONTEL

Présentation de la marque Paquebot Le FRANCE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par monsieur Frank MONTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paquebot Le FRANCE »

Le déposant est monsieur Frank MONTEL domicilié(e) Rue du professeur victor pauchet, 35 résidence l'orée du golf - 92420 - Vaucresson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RolandFrankMusic, M. Frank Montel domicilié(e) Résidence l'orée du golf, 35 RUE Victor Pauchet - 92420 - VAUCRESSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 21 25

Frank MONTEL a également déposé les autres marques suivantes : Electro Pop Music ElectroPopMusic Electro-Pop-Music Electro Pop Musique Electro-Pop-Musique , Champagne Le FRANCE , JOJO BURGER , CHOCOLATHÉ Produit alimentaire français mélangeant deux saveur, le chocolat et le thé , FM7, Every Song is a Hit , Paquebot FRANCE


M. Frank MONTEL, Rolandfrankmusic - Rue du professeur victor pauchet, 35 résidence l'orée du golf - 92420 - Vaucresson - France


RolandFrankMusic, M. Frank Montel - Résidence l'orée du golf, 35 RUE Victor Pauchet - 92420 - VAUCRESSON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 16 novembre 2018 - Rejet total n°738630 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.